MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 10 Janvier 2024

- Nom du site : www.drmusiol.fr

- Directeur de la publication : Docteur Julia Musiol

- Email : contact@drmusiol.fr

- Adresse : 8 Avenue de l’ilette, 06600 – ANTIBES

- Tél : (+33)4 93 34 75 23

- Forme juridique : Société d’exercice libéral à responsabilité limitée

- Raison sociale : SELARL CABINET DENTAIRE DOCTEUR JULIA MUSIOL

- SIRET : 979 451 788 00017

- TVA Intracommunautaire : FR

OBJET DU SITE

Ce site (le « Site ») est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public. Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet et ratifiée par le Praticien. Les informations fournies sur le Site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du Site) et son chirurgien-dentiste, ces informations permettent également de présenter le cabinet du Praticien. L’accès au Site est gratuit afin de fournir des informations sur la santé dentaire, l'hygiène et les traitements bucco-dentaires. Le contenu informatif sur la santé bucco-dentaire du Site (articles, soins et conseils de prévention) a été créé par le Chirurgien-Dentiste.

ÉDITEUR ET HÉBERGEUR DU SITE

- Éditeur du Site : SELARL Cabinet dentaire Docteur Julia Musiol

- Adresse : 8 Avenue de l’ilette, 06600 Antibes

- Tél : (+33)4 93 34 75 23

- Le site https://drmusiol.fr/ est hébergé par la société :

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- n’accueille aucune forme de publicité ;

- contient des informations qui ne constituent en aucune manière une forme de publicité ;

- ne constitue en aucun cas un démarchage.

CGU

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Mise à jour : 10 Janvier 2024

Les présentes conditions générales d’utilisation s'appliquent à l'utilisation du site internet du cabinet dentaire du Docteur Julia Musiol, Chirurgien-dentiste à Antibes (le « Praticien ») édité par SELARL Cabinet dentaire Docteur Julia Musiol (l’« Éditeur »).

En accédant au site internet du Praticien (le « Site ») ou en l'utilisant, vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions générales d’utilisation (les « CGU »).

Ces dernières comprennent expressément par renvoi la politique de confidentialité applicable au Site, la charte cookies du Site ainsi que les mentions légales du Site.

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Modifications

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Accès au Site

L’accès au Site par tout utilisateur est réservé à une utilisation strictement personnelle ; lorsqu’il utilise le Site, vous agissez à titre privé.

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Contenu du Site et Limites d'Utilisation

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Vous pouvez imprimer ou télécharger le Contenu à partir du Site pour votre usage strictement personnel, non-commercial, à titre informatif ou pédagogique, sous réserve que vous conserviez intactes toutes les mentions relatives au droit d'auteur et aux autres droits de propriété.

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Droits et Autorisations

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Contenus Fournis à l’Éditeur ou Mis En Ligne Sur ou Via le Site

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Protection des données à caractère personnel

L’Utilisateur est invité à consulter la politique de protection des données à caractère personnel en cliquant ici.

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Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes CGU sont soumises à tous égards au droit français.

Les parties conviennent de faire leur possible pour résoudre à l’amiable toute contestation susceptible de résulter de l’interprétation, de l’exécution et/ou de la cessation des CGU.

À défaut d’accord dans un délai d’un (1) mois, ladite contestation sera soumise à la compétence exclusive des juridictions françaises, même en cas de demande incidente ou en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Tout litige susceptible de résulter de l’interprétation ou de l’exécution des CGU sera soumis à la compétence du tribunal compétent du ressort de la Cour d’Appel de Paris.

Politique de Confidentialité

La présente politique de confidentialité est établie conformément au Règlement UE 2016/679 relatif à la protection des données (RGPD) et repose sur votre consentement éclairé. Son objectif est de vous informer sur le traitement de vos données à caractère personnel.

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